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 Le reglement de la flotte.

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Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Le reglement de la flotte.   Mar 11 Juil - 14:34

Voci le réglement tant attendu qui vient d'être approuvé:



Règlement à bord des navires de la flotte impériale

Art. 1.-La discipline militaire.

1. Le militaire doit: respecter le règlement, ses supérieurs hiérarchique et l’éthique impériale.

2. Le militaire se doit d’adhérer à la discipline qui est attachée à sa fonction.

Art. 2. - La hiérarchie militaire.

Tous militaire se doit de veiller aux respect des ordres donnés par ses supérieur hiérarchique. La hiérarchie militaire fonctionne avec un système de grade. Pour un grade identique il s’agit du plus expérimenté qui à raison.


Art. 3. - L’exercice de l’autorité.

Celui qui détient l’autorité doit en assumer les conséquences et doit faire respecter l’ordre hiérarchique. Tout militaire est investi de l’autorité et de la responsabilité de la fonction auquel il est rattaché.
Cependant tout soldat ou officier doit respecter le règlement lors de l’exercice de son autorité. Le poste prime sur le grade quand celui-ci a été donné par l’amirauté ou l’OC. Le militaire doit demander l’accord de l’OC lorsqu’ il doit exercer son autorité hors de son département au sein du navire.

Art. 4. - Le commandement.

Le commandement est délivré par l’amirauté et les fonctions de direction sont assimilées à celles de commandement.
Le commandant de formation administrative et les commandants des unités qui lui sont subordonnés peuvent être assistés d’un Os qui les remplace en cas d’absence ou d’empêchement.

Art. 5. - Obligations générales.

Tout militaire peut être appelé soit à donner des ordres en tant que chef, soit à en recevoir en tant que subordonné. L’une ou l’autre de ces situations comporte les obligations générales suivantes :

1. Membre des armées et des formations rattachées, le militaire doit :

– obéir aux ordres reçus conformément à la loi ;
– se comporter avec honneur et dignité ;
– observer les règlements militaires et en accepter les contraintes ;
– respecter les règles de protection du secret et faire preuve de réserve lorsqu’il s’exprime, notamment sur les problèmes militaires ;
– prendre soin du matériel et des installations appartenant aux armées et formations rattachées ou placés sous leur dépendance ;

2. Exerçant une fonction dans sa formation, il doit :

– apporter son concours sans défaillance ;
– s’instruire pour tenir son poste avec compétence ;
– s’entraîner en vue d’être efficace dans l’action ;
– se préparer physiquement et moralement au combat.

Art. 6. - Devoirs et responsabilités du chef.

Dans l’exercice de l’autorité, le militaire :

– prend des décisions et les exprime par des ordres ;
– assume la responsabilité entière des ordres donnés et de leur exécution, le militaire ne pouvant affliger cette responsabilité à ses subordonnés ;
– à le droit et le devoir d’exiger l’obéissance des subordonnés ;
– respecte les droits des subordonnés ;
– informe les subordonnés ;
_ récompense les mérites ou sanctionne les fautes ;
– veille à la formation et à la préparation de ses subordonnés.

Art. 7. - Devoirs et responsabilités du subordonné.

1. Le subordonné exécute loyalement les ordres qu’il reçoit. Il est responsable de leur exécution. Il cherche à faire preuve d’initiative.

2. Le subordonné à le devoir de rendre compte de l’exécution des ordres. Quand il constate qu’il est impossible d’exécuter un ordre, il en rend compte sans délai.

Art. 8. - Devoirs et responsabilités du militaire au combat.

1. L’efficacité au combat exige que chaque militaire participe à l’action contre l’ennemi avec énergie y compris au péril de sa vie, jusqu’à l’accomplissement de la mission.

2. Le chef conduit la lutte et poursuit le combat jusqu’au succès ou à l’épuisement de tous ses moyens. Il doit maintenir en toutes circonstances l’ordre et la discipline. Il ne dois en aucun cas laisser aux mains de l’ennemis des documents militaires. De plus en cas de regroupement fortuit d’unités relevant de différents commandements et coupées de leur chef, le commandant de l’unité le plus ancien dans le grade le plus élevé prend le commandement de l’ensemble.

3. Le militaire, seul ou comme membre d’une formation ou d’un équipage:

– met tout en œuvre pour atteindre l’objectif désigné ou tenir son poste ;
– sert les armes ou le matériel dont il a la charge ;
– évite la capture et rejoint l’autorité la plus proche si il ne peut plus recevoir d’ordres de ses chefs.
En aucun cas il ne doit :
– abandonner des armes et des matériels en état de servir ;
– entrer en rapport avec l’ennemi ;
– se rendre à l’ennemi.

4. Quand tous les chefs sont hors de combat, le militaire le plus apte prend le commandement et poursuit le combat.

5. Fait prisonnier, tout combattant reste un militaire dont le devoir est d’échapper à la captivité.

Art. 9. - Droit d’expression.

Tout militaire a le droit de s’exprimer librement dans le respect des dispositions du statut des militaires.
Le militaire peut donner des propositions visant à améliorer les conditions d’exécution du service.
Les manifestations, pétitions ou réclamations collectives sont interdites.

Art. 10. - Droit de saisie des officiers de renseignement impériaux.

Tout militaire peut saisir les officiers de renseignement impériaux d’une question relative à sa situation personnelle, aux conditions d’exécution du service ou à la vie en communauté.

Art. 11. - Participation à la vie de la collectivité.

Les militaires participent à la prise des décisions relatives à la vie courante de leur unité par l’intermédiaire de commissions dont les membres sont désignés suivant les dispositions fixées par le règlement de service
Intérieur de chacune des armées et formations rattachées.

Art. 12. - Liberté de circulation.

En dehors du service et lorsqu’ils ne sont pas soumis à une astreinte liée à l’exécution du service ou à la disponibilité de leur formation, les militaires sont libres de circuler :
– dans l’ensemble constitué par le territoire impérial, les systèmes alliés de l’empire et ceux figurant sur une liste établie par le DRI ;
– dans le territoire de stationnement s’ils sont affectés dans un système étrangers autre que ceux cités dans l’alinéa précédent. Le DRI peut restreindre l’exercice de la liberté de circulation.

Art. 13. - Résidence des militaires.

L’amirauté ou le commandement peut imposer aux militaires relevant de son autorité de résider soit dans des limites géographiques déterminées, soit à l’intérieur du domaine militaire.

Art. 14. - Port de l’uniforme.

1. Tout militaire en service porte l’uniforme. Sauf contre-indication de l’OC.

2. L’uniforme ne doit comporter que des effets réglementaires. Il doit être porté, au complet, avec la plus stricte correction.

3. La coupe de cheveux, le port de la barbe, des bijoux et ornements divers sont soumis aux exigences de l’hygiène, de la sécurité et du port des effets et équipements spéciaux.

4. Les conditions du port de l’uniforme en dehors du service sont fixées par une instruction de l’amirauté.

Art. 15. - Salut.

En uniforme, tout militaire doit le salut aux autres militaires en uniforme placés au-dessus de lui dans l’ordre hiérarchique.
Tout militaire salué doit rendre le salut.

Art. 16. - Protection du moral et de la discipline.

Dans les enceintes et établissements militaires, à bord des bâtiments de la flotte et en général dans les lieux de séjour militaire, il est interdit :

1. De se livrer à des jeux d’argent ;
2. De procéder, sans autorisation du commandant de la formation administrative, à des collectes, souscriptions ou loteries ;
3. D’introduire, sans autorisation du commandant de la formation administrative, des spiritueux, des substances ou plantes classées comme stupéfiants, des toxiques, des matières inflammables ou explosives.

Art. 17. - Protection du secret.

1. Le DRI ou le commandement est habilité à restreindre l’usage de moyens de communication et d’information. La détention et l’usage d’enregistreur audio et/ou vidéo et d’appareils de communications peuvent être soumis à autorisation préalable.

2. La publication ou la cession de documents audio/vidéo pris dans les bâtiments de la flotte, ou à l’occasion d’opérations, de manœuvre est soumise à l’autorisation préalable du commandant de la formation administrative.

Art. 18. - Détention et port d’armes.

1. Armes de dotation réglementaire :

Seul les Osec et les Ori ont le droit du port d’arme permanent. Pour les autres ils ne peuvent s’en servir qu’en opérations ou en stadef spécifiques.

2. Armes personnelles :

Il est interdit de détenir une arme personnelle sauf autorisation.
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